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[Resolu] cherche 7 places, 4 roues motrices, gros moteur
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Auteur:  nono728 [ Dim 3 Nov 2013 09:18 ]
Sujet du message:  Re: cherche 7 places, 4 roues motrices, gros moteur

Pour être précis c'est l'année de première mise en circulation du véhicule qui compte. A compter du 1er juin 2004, tous les véhicules devaient avoir un taux de CO2 sur leur CG et donc on applique le barême avec le CO2. Pour les autres véhicules c'est un barême avec les CV fiscaux. Les véhicules neufs ou d'occasion, qu'ils soient immatriculées pour la première fois en France ou à l'étranger sont concernés et la taxe est à acquitter à la première immat en France.


Il n'est fait mention nulle part du GPL, seulement de l'E85 ...


Nouvelle immatriculation d'un véhicule d'occasion polluant

Pour les véhicules mis en service depuis le 1er juin 2004, une taxe additionnelle (taxe CO₂), en cas d'achat d'un véhicule d'occasion polluant, est due lors de l'établissement du certificat d'immatriculation suite à l'achat.

Elle n'est pas due en cas de délivrance d'un nouveau certificat à la suite d'un changement d'état civil, de domicile ou de dénomination sociale, ou de délivrance d'un duplicata.

Elle est calculée différemment selon que le véhicule a fait l'objet ou non d'une réception communautaire.

Pour les véhicules spécialement équipés pour fonctionner au moyen du superéthanol E85, le montant de la taxe est réduit de 50%.
Véhicules ayant fait l'objet d'une réception communautaire

La taxe additionnelle est calculée selon le nombre de grammes de CO₂ émis par kilomètre, selon le barème suivant :

2 € par gramme de dioxyde de carbone pour un taux supérieur à 200 g CO₂ / km et inférieur ou égal à 250 g CO₂ / km,

4 € par gramme de dioxyde de carbone pour un taux supérieur à 250 g CO₂ / km.


source : http://vosdroits.service-public.fr/part ... 9911.xhtml

Auteur:  kriss111 [ Mar 15 Avr 2014 22:20 ]
Sujet du message:  Re: cherche 7 places, 4 roues motrices, gros moteur

:top: :clap:
bon, je clos le post presque un an après l'avoir écris
je viens d'acheter une Cadillac SRX 4,6 l 7 places équipée printz VSI
merci a ceux qui ont répondu,
:love: :jap: :la:

Auteur:  frodon69 [ Dim 20 Avr 2014 21:07 ]
Sujet du message:  Re: cherche 7 places, 4 roues motrices, gros moteur

kriss111 a écrit:
bon, je clos le post

Ah non, il faudra mettre une photo ! ;)

Auteur:  kriss111 [ Sam 26 Avr 2014 22:18 ]
Sujet du message:  Re: [Resolu] cherche 7 places, 4 roues motrices, gros moteur

ca va venir :D

Auteur:  Alucard [ Sam 13 Mai 2017 15:02 ]
Sujet du message:  Re: [Resolu] cherche 7 places, 4 roues motrices, gros moteur

kriss111 par le plus grand des hasards, as tu encore ton SRX ?

Auteur:  kriss111 [ Lun 15 Mai 2017 13:10 ]
Sujet du message:  Re: [Resolu] cherche 7 places, 4 roues motrices, gros moteur

ou le vilain qui n'a pas mis de photo... :icon6.gif:
ben, je n'ai plus le SRX sympa mais 3 eme banquette vraiment pas pratique et 19l mini, je me suis bien fait plaisir,
aujourd'hui, voyager V6 gpl pour la place et pajero mazout pout tirer le plateau,
j'envisage de changer les deux pour un multivan.

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