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Facturation Transformation GPL abusive ?
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Auteur:  cat_ [ Mar 17 Juin 2014 20:19 ]
Sujet du message:  Facturation Transformation GPL abusive ?

Bonjour,

Je fais un recapitulatif des frais effectues sur ma voiture depuis son acquisition en 2010, je tique sur une facture et je voudrais un avis de connaisseur dans le calcul de la TVA sur la facturation de l'installation du GPL.

L'installateur (agree) m'a fait l'avance du bonus ecologique de 2000 euros pour l'operation mais je ne comprends pas son calcul de la TVA et je me demande si il est bien regulier...

La facture indique 4 postes de depense:
- Kit GPL 1200 HT
- Main d'oeuvre installation 900 HT
- Redevance DRIRE 86.90 HT
- Plein GPL 20.41 HT
- Bonus ecologique: -2000, applique sur le total HT

Total net HT: 207.31 euros.

Calcul TVA:
- 0% applique a Redevance DRIRE + Plein GPL - 2000 = -1892.69 euros
- 19.6% applique a Kit GPL + Main d'oeuvre installation = 411.60 euros.

Bilan:
- Total net: 206.31 euros
- Total TVA: 411.60 euros, ie le double du total net...

Total TTC: 618.91 euros.

QUESTION: Ce calcul est-il bien regulier ? Si non, comment aurait-il du se faire ? A quels postes de depense aurait du s'appliquer la TVA ?

Merci de vos lumieres.

Cordialement,

Catherine.

Auteur:  pbh [ Mar 17 Juin 2014 22:27 ]
Sujet du message:  Re: Facturation Transformation GPL abusive ?

Effectivement, il y a bien une erreur, redevance DRIRE et plein de GPL sont TTC, il n'y a pas à re-payer la TVA dessus.
Ce qui ne change rien sur ce que vous devez.
La TVA totale vaut bien 19,6% de toutes les sommes HT payées - votre calcul "TVA = double du net" est juste inapproprié - imaginez son résultat si le bonus avait été de 2206,31€...

Auteur:  cat_ [ Mar 17 Juin 2014 22:48 ]
Sujet du message:  Re: Facturation Transformation GPL abusive ?

Merci du retour rapide.

La TVA de 19.6% n'aurait-elle pas du s'appliquer a la somme Kit GPL + Main d'oeuvre installation - 2000 de bonus ecolo ? ?

Cordialement,

Catherine.

Auteur:  pbh [ Mer 18 Juin 2014 05:10 ]
Sujet du message:  Re: Facturation Transformation GPL abusive ?

Dans ce cas, c'eût été un cadeau de plus de votre installateur, qui l'aurait payée de toute façon de de son côté.

Auteur:  cat_ [ Mer 18 Juin 2014 21:46 ]
Sujet du message:  Re: Facturation Transformation GPL abusive ?

Desolee, je comprends toujours pas.

Quel taux de TVA aurait du etre applique a la deduction -2000 euros sur ma facture ?

Auteur:  K-Zimir [ Mer 18 Juin 2014 22:51 ]
Sujet du message:  Re: Facturation Transformation GPL abusive ?

Il n'y a pas de TVA sur une prime de l'état. Donc c'est 2000€ à déduire du montant TTC de la facture.

Les 618,91€ qu'il te fait payer, c'est normal.

Mais la façon de présenter le calcul est très tordue. Si je devais rédiger une telle facture, voici comment je ferais en respectant la législation fiscale de mon pays (Belgique) mais je suppose que les règle ne sont pas très différentes en France (en tous cas dans le principe) :

- Kit GPL 1200 HT
- Main d'oeuvre installation 900 HT
- Redevance DRIRE 86.90 TTC
- Plein GPL 20.41 TTC

Total hors TVA 19,6% = 2100
Total hors TVA 0% = 107,31
Total TVA = 411,60

Total TTC = 2618,91
A déduire (prime) = -2000
Montant à payer = 618,91

Auteur:  cat_ [ Mer 18 Juin 2014 23:17 ]
Sujet du message:  Re: Facturation Transformation GPL abusive ?

Effectivement, cette présentation est bien plus claire.
Merci.

Auteur:  Losange [ Jeu 19 Juin 2014 12:12 ]
Sujet du message:  Re: Facturation Transformation GPL abusive ?

C'est quoi ce bonus écologique sur l'installation GPL ? Je croyais qu'il n'y avait plus aucune aide.

Si ça fonctionne sur le même modèle que les autres bonus / malus de l'Etat, cela s'applique bien sur le montant TTC et non HT. D'où le risque de confusion dans la présentation.

Bon en clair l'installation t'es revenue à 618,91 euros ? C'est bigrement motivant pour le GPL ça ! :top:

Auteur:  Papet du Gard [ Jeu 19 Juin 2014 12:35 ]
Sujet du message:  Re: Facturation Transformation GPL abusive ?

Oh, Losange, c'était en 2010 ;) ;)

Je te l'accorde, Cat_ se réveille un peu tard :mdr:

Auteur:  Losange [ Jeu 19 Juin 2014 12:39 ]
Sujet du message:  Re: Facturation Transformation GPL abusive ?

Ah... :D
Réveillé du pied gauche aujourd'hui... :lol:

Auteur:  cat_ [ Jeu 19 Juin 2014 13:17 ]
Sujet du message:  Re: Facturation Transformation GPL abusive ?

Bon... c'est vrai, je reagis un peu tard, je vous l'accorde ;-).
Mais c'est jamais trop tard pour poser des questions.

Oui, 600 et quelques, c'etait sympa, surtout quand on enleve aussi les 300 euros de carte grise, car j'ai fait proceder a l'installation juste apres l'achat, donc changement de prioro ET d'energie, 2 en 1 :-).

Sympa, sauf que les a cotes, c'est:
- une jauge d'essence devenue infonctionnelle.
- 1/2 journee de RTT a poser a chaque revision GPL pendant la duree de la guarantie vu que l'installateur est a perpette de chez moi
- l'installateur et le garage Peugeot qui se renvoient la balle en cas de soucis avec des frais de diagnostic pour finalement s'entendre dire "ha ! ben faut aller voir votre installateur !" ou l'installateur dire "Ha ! c'est une piece Peugeot", ...
- une revision annuelle specifique GPL a faire.
- des centres de controles techniques qui refusent de faire passer le CT avec votre voiture car ils n'ont personne d'agree GPL.
- J'ai fini par trouver un garage Peugeot qui a a la fois qqn d'agree GPL et propose aussi des revisions GPL et aussi a un partenaire CT agree GPL... A 1h45 de route de chez moi... on rigole, on rigole !!
- Et surtout, le plus emmerdant, un voyant moteur accompagne d'un message "systeme anti-pollution defaillant" qui n'est toujours pas regle et qui m'a coute, pour l'instant 800+ euros ! Ils disent que c'est parce que le systeme GPL n'est pas monte d'origine et que les circuits de la voiture ne sont pas concus pour recevoir du gaz...

Mais a part ca, madame la marquise, tout va tres bien ;-).

Catherine.

Auteur:  Losange [ Jeu 19 Juin 2014 17:38 ]
Sujet du message:  Re: Facturation Transformation GPL abusive ?

Bigre ! Pas simple. :/

Je vois sur ton profil à "Roule au GPL" : Autrefois. Cela voudrait dire que tu as laissé tomber ? J'aurais été découragé moi aussi si j'avais vécu de telles expériences avec le GPL.

Sinon pour le CT, il y ce fil bien renseigné et qui s'enrichit au fur et à mesure :

liste-des-controles-techniques-agrees-gpl-france-t2982.html?hilit=controle%20technique

Auteur:  91 [ Sam 28 Juin 2014 23:16 ]
Sujet du message:  Re: Facturation Transformation GPL abusive ?

Sur les Peugeot, le message "système anti-pollution défaillant" semble fréquent, surtout sur les Diesels.

Pour le reste, il vaut mieux effectivement, quand on n'a pas ses habitudes par rapport au Gpl, recourir à un garage agréé de la marque qui fait aussi le Gpl.

Cette année j'ai eu aussi la surprise de devoir faire faire le contrôle technique par un contrôleur agréé, ce qui m'a juste obligé de revenir comme ce n'était pas la bonne personne.
J'avais le temps ... c'était la voiture de ma mère, le contrôle était déjà périmé depuis 2 ans !

Mais quand on a listé et résolu à sa façon ce type de soucis, une fois trouvé le compromis qui nous convient, le Gpl c'est quand même largement peinard.... :)

Auteur:  cat_ [ Dim 29 Juin 2014 07:32 ]
Sujet du message:  Re: Facturation Transformation GPL abusive ?

oui, mais la mienne est une essence et le message finissait par disparaitre lorsque je desactivais le GPL, et reapparraissait lorsque je le reenclenchais. Le lien me semble donc clair.

Losange: oui, j'avais arrete de rouler au GPL mais je vais reprendre... j'ai fait reparer la jauge d'essence et pour le pb du syst anti-pollution, le garage n'a rien vu. Il faut dire que le messae n'appairaissait pas tout de suite. Je vais ressayer un peu histoire de voir.

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