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récupération du bonus écologique
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Auteur:  pierot59700 [ Lun 1 Nov 2010 18:44 ]
Sujet du message:  récupération du bonus écologique

bonjour , je viens de commander une spark GPL en belgique ( les remises étaient plus importantes)
en fait je vais immatriculer la voiture comme une essence classique et ensuite le garage envoie la voiture chez un installateur agréé chevrolet pour monter le dispositif BRC.

le problème est que je dois me débrouiller pour récupérer le bonus écologique GPL . quelqu'un peut il me renseigner sur les démarches administratives à faire?


en plus la spark rejette moins de 120g , est il possible d'avoir le bonus écologique pour le rejet puis le bonus pour le montage GPL? (les deux remises c'est toujours ca de pris) si oui comment faire?

d'avance merci

Auteur:  bart [ Mar 2 Nov 2010 05:56 ]
Sujet du message:  Re: récupération du bonus écologique

Bonjour

Avec les 120g, continue à chercher, mais j'ai lu qq part q'un véhicule ne pouvait pas toucher 2 fois un bonus, mais comme il s'agit d'un cas "limite", alors ça pourrait peut-être passer...

Voici les formulaires (merci google). J'ai même déjà réalisé cette demande pour une transformation faite par un installateur belge.

https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/getNotice.do?cerfaFormulaire=13635*03&cerfaNotice=51243%2303
https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_13635.do

Auteur:  pierot59700 [ Mar 2 Nov 2010 11:32 ]
Sujet du message:  Re: récupération du bonus écologique

Merci Bart pour les formulaires et la réponse
en fait c'est sur le site de borel ( http://www.borel.fr/index.php/fiscalite ... e-gpl.html ) que j'ai vu en exemple une 107 transformé avec comme bonus ( les deux plus la prime à la casse) alors je me dis que ca doit être possible....
penses tu que l'ASP s'occupe aussi des bonus écologiques d'émissions?
les démarches administratives ont elles été faciles?
sinon pour ta part au bout de combien de temps tu as reçu le bonus?
en tout cas merci encore

Auteur:  BOXSTER50 [ Mer 3 Nov 2010 17:55 ]
Sujet du message:  Re: récupération du bonus écologique

PIEROT BONSOIR

Pour le remboursement de l'aide a l'installation GPL cela a demande 1 mois en ce qui me concerne. Suis bien les instructions sur le document et envoie-le en recommande.
Personnellement j'avais prepare avant la majorite des pieces a fournir.

BON COURAGE ET DONNE NOUS DE TES NOUVELLES.

P.S. si tu as un doute n'hesite pas. Et aussi l'installateur a une partie a remplir :la:

Auteur:  pierot59700 [ Jeu 4 Nov 2010 15:46 ]
Sujet du message:  Re: récupération du bonus écologique

en fait hier j'ai appelé ASP qui finance le remboursement du bonus
et bien a priori j'ai le droit aux deux bonus ( celui du rejet < 120 G/KM) et celui de l'installation GPL.

ca va faire de la paperasse mais ca vaut toujours la peine .... :lol:

je vous tiendrai au courant de mes démarches

Auteur:  coyote2cv [ Mer 7 Sep 2011 21:14 ]
Sujet du message:  Re: récupération du bonus écologique

Merci pour les liens, sans ça, pfff 2000€ de perdu

et c'est pas gagné il me manque des justificatifs

-- Edit du Mer 7 Sep 2011 21:14 --

De pire en pire :icon6.gif:

l'admistration fait trainer mon dossier et me demande de nouveaux justicatifs, comment ai je payer l'équipement et le certificat de cession

j'ai déja envoyé la facture et les cartes grises à mon nom et l'ancienne

l'état est en faillite ça se sent ils ne veulent pas me donner ces 2000€...

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